D comme Donation-Partage

Aujourd'hui avec la lettre D comme Donation-Partage, je vais vous parler d'un moyen très souvent utilisé par nos ancêtres pour gérer de leur vivant leur succession et qui leur permettait de vivre mieux leur fin de vie !

Photo personnelle acte notarié

De quoi s'agit-il ?

La donation-partage permet, de son vivant, de partager entre ses héritiers, tout ou partie de sa future succession.

Qui peut en bénéficier ?

Enfants, petits enfants mais aussi collatéraux si aucune descendance.

Quels biens concernés ?

La donation-partage se fait sur les biens dont la personne est propriétaires au jour de ladite donation-partage. Elle peut concerner toute ou partie des biens.

La personne donatrice peut conserver l'usufruit des biens donnés, ce qui permet de mieux gérer sa fin de vie.

Quelle est la procédure ?

La donation-partage se fait par acte notarié.

Elle peut être faite par une seule personne ou par un couple.

Les bénéficiaires de la donation-partage deviennent immédiatement et définitivement propriétaires des biens donnés, sauf si la personne a gardé l'usufruit des biens, de plus certaine personne demande une rente compensatoire en argent ou nature (très usitée par nos ancêtres)

Dans les jours qui viennent, je vous reparlerais de certaines donations-partages faites par mes ancêtres.

A SUIVRE ...

C comme CAIVEAU Augustine

Hier, avec la succession de mon aïeule BAUDICHET Marie, je vous ai donné une idée de ce que pouvais être une déclaration de succession plus que modeste d'une jeune femme décédée au début du 19ème siècle dans la marais poitevin.

Aujourd'hui, avec la lettre C comme CAIVEAU Augustine, ma sosa 85 à la 7ème génération, je vais vous montrer une succession un peu plus cossue, mais modeste, d'une veuve âgée décédée en 1855, près d'un autre marais vendéen, le marais breton.

CAIVEAU Augustine Marguerite, 

Fille de René (1744 +1822), fermier et laboureur

et de MASSE Catherine Aimée (1753 +1789)

     

Deuxième enfant sur 6 de René et Catherine. 

Augustine est née le 8 septembre 1776 à St Jean de Monts (85). 

Mariée peu avant l'été 1796 dans sa paroisse natale à l'âge de 19 ans, avec BURGAUD Joseph (1771+1852), cultivateur. Le jeune couple s'installe dans une maison du père d'Augustine, située près la Poëlière du village d'Orouët. Ils y exploiteront terres et vignes.

7 enfants sont nés de cette union : 

1. Augustin, né le 15 novembre 1796 (décédé en bas âge)

2. Augustine, née le 8 novembre 1797

3. Pierre (sosa 42), né le 14 janvier 1799  

4. Joseph Louis, né le 6 janvier 1800 

5. Rose Aimée, née le 2 janvier 1807 (décédée en bas âge en 1808)

6. Marie "Rose", née le 26 août 1809 

7. Marie "Aimée", née le 18 octobre 1814 

Les années passent à la Poëlière, Augustine marie ses enfants entre 1827 et 1843, voit ses petits enfants naître puis devient veuve en 1852. Le couple a vécu en communauté avec leurs 2 fils dont Joseph resté célibataire.

Augustine décède le 24 février 1855 dans sa maison de la Poëlière à l'âge de 78 ans.  Son fils Pierre et un de ses gendres viennent déclarer son décès en mairie.

C'est ce même fils, Pierre qui va à St Gilles sur Vie, au bureau de l'Enregistrement faire la déclaration de succession de sa mère le 24 juillet suivant :

Après avoir énoncé l'Etat-Civil de ses frères et sœurs, Joseph, Augustine, Rose et Aimée, héritiers au même titre que lui, Pierre donne la liste des biens meubles les plus importants de sa mère : 2 lits, 2 coffres, table et banc, pétrin, linges, hardes et ustensiles de ménage le tout estimé à 120 francs.

Ensuite la liste des biens immobiliers : un pré, une maison, un jardin et 2 vignes à la Poëlière d'Orouët et une terre située à l'Ormeau, le tout pour une contenance totale d'un hectare, 13 ares et 40 centiares.

Grâce à la déclaration de succession du père d'Augustine, René décédé en 1822, j'ai pu me rendre compte que tous ses biens immobiliers lui venaient de l'héritage paternel.

Quelques temps après le décès de sa mère, mon ancêtre Pierre (déjà un homme mûr qui approche la soixantaine) et sa famille quittent la Poëlière et vont s'installer dans une commune voisine à St Maixent sur Vie, laissant seul dans la maison son frère Joseph. Pourquoi cette décision ?

Joseph meurt à la Poëlière en 1871 mais aucune déclaration de succession existe (sa portion de maison vendue peu avant en viager). Lorsque mon aïeul Pierre meurt à son tour en 1874, il ne possède plus aucun bien sur sa commune natale, ayant vendu dès 1872 sa portion de la maison.

J'ai retrouvé la maison sur le cadastre de 1833 mais aussi sur Google Maps la maison aujourd'hui, toujours présente, mais je n'ai pas encore pu y aller physiquement ...

Et voilà c'est tout pour aujourd'hui, à lundi !

A SUIVRE ...

B comme BAUDICHET Marie

Comme on l'a vu précédemment, la mise en place des registres de déclaration de succession date de 1801.

Avec la lettre B comme BAUDICHET Marie, je vais faire la présentation de la déclaration de succession de cette aïeule, ma sosa n° 205 à la 8ème génération, faite en 1804.

BAUDICHET Marie Claire :

Fille de Charles Auguste (1731 +1775) Cocassier et voiturier   

et de AUGER Jacquette (1734 +1815), 

Deuxième enfant sur 7 de Charles et Jacquette. 

Marie Claire est née le 11 février 1765 à Maillezais (85)

Elle se marie le 27 octobre 1790 à Liez (85), commune voisine de Maillezais, à l'âge de 25 ans, avec MITTARD Jacques (1764+1844) journalier et le couple s'installe sur la commune de Jacques, dans le bourg de Liez.

3 enfants sont nés de cette union : 

- Marie née le 9 septembre 1791 (décédée en bas âge)

- Marie Anne née le 11 janvier 1794

- François (sosa 102) né le 25 août 1796 

Seulement quelques années plus tard, Marie décède le 15 septembre 1800 à l'âge de 35 ans. 

Cela fait plusieurs années que Jacques a perdu son épouse lorsqu'il vient faire à l'administration, sur la commune voisine de Maillezais, siège du bureau de l'Enregistrement, la déclaration de succession de son épouse, puisque celle ci est faite le 30 mars 1804, soit 3 ans et demi après le décès de Marie !

Source : AD85 en ligne

Sur cette déclaration, Jacques signifie que suite au décès de son épouse, ses enfants François et Marie ont hérité d'un petit mobilier évalué à 200 francs. Il doit s'acquitter pour cette succession d'une taxe 75 centimes de francs.

Ici, une succession plus que modeste, quelques meubles qui font partie du quotidien de la famille. La mère de Marie, Jacquette AUGER, étant encore vivante, Marie n'avait pas encore fait d'héritage (à voir dans quelques jours ...)

Voilà donc une première présentation de déclaration de succession de mes ancêtres, une modeste succession pour ce début de 19ème siècle.

A SUIVRE ...

A comme Administration de l'Enregistrement

L’Administration de l’Enregistrement a été créée le 22 frimaire de l’an VII, soit le 20 septembre 1801, avec pour objectif premier de taxer au prorata de la valeur des mutations des biens (cette administration sera un des éléments de la Direction Générale des Impôts créée en 1948).

Entête d'un registre avec le nom complet de l'Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre !

Après le décès d’une personne, on déclare l’ouverture d’une succession à ladite administration, on appelle cela une déclaration de succession ou une mutation par décès. Cette déclaration est faite par un parent proche (conjoint, enfant, gendre, petit enfant…) ou notaire mandaté.

Généalogiquement parlant, cette déclaration est intéressante pour plusieurs points :

- tous les héritiers sont mentionnés (enfants du défunts et/ou leurs ayant-droits). On peut donc vérifier que l’on connait tous les enfants, de plus leur domicile est mentionné (important pour les collatéraux « voyageurs »).

- la valeur de la succession : biens meubles et immeubles : c’est grâce à cela qu’on peut connaître le niveau de vie de nos ancêtres (par exemple juste propriétaire de son mobilier et vestiaire ou plutôt propriétaire immobilier : maison, terres, vignes, bois…)

- différents actes notariés peuvent figurer dans cette déclaration comme un contrat de mariage, un testament, un inventaire après décès, ou encore une donation-partage, avec la date et le nom du notaire qui a enregistré le dit acte.

Comment retrouver ces déclarations ?

Aux archives départementales, ces registres se trouvent en série Q et sous-série 3Q.

Il faut d’abord consulter les tables de successions et absences :

Toutes les personnes décédées sont inscrites dans la table, même pour les plus pauvres de nos ancêtres (voir plus bas).

Ces tables sont classées par bureaux d’enregistrement (quasiment par canton).

Dans la table, le classement est fait en ordre alphabétique (sachant que quelques fois il y a des reports de folio).

La déclaration devait être faite au plus tard 6 mois après le décès, mais il arrive que ce délai soit dépassé.

Une fois la déclaration retrouvée dans la table, on note tous les renseignements soit la date de la déclaration et le numéro d’enregistrement (pas toujours noté).

Si la personne décédée était trop pauvre pour qu’il y ait quelque chose dans sa succession (ou qu’elle avait déjà donné tous ces biens de son vivant), on trouve alors la mention pas d’actif ou indigent et dans ce cas-là, le maire de sa commune aura établi un certificat d’indigence que le déclarant fournira à l’administration.

Après on se reporte donc aux registres de mutation par décès, avec la date de la déclaration et on retrouvera alors le détail de la succession, plus ou moins longue selon le patrimoine du défunt.

Pour ma part, j’ai la chance d’avoir pour le département de la Vendée ces registres en ligne pour le 19ème siècle et dans quelques jours je vais aller consulter sur place les déclarations de succession de mes ancêtres décédés au début du 20ème siècle.

A suivre ...

ChallengeAZ 2017 Présent !

N’ayant pas écris de billet sur mon blog depuis près de 6 mois, ce matin je me suis donc décidé à participer cette année, dans quelques jours, au ChallengeAZ (voir ici la présentation de ce challenge des généablogeurs pour celles et ceux qui le ne connaissent pas encore), initié depuis plusieurs années par la généalogiste Sophie BOUDAREL (qui tient le blog la Gazette des Ancêtres).

En 2014, j’ai créé ce blog en partie pour participer audit ChallengeAZ, l’année suivante ma participation fut stoppée à mi-chemin par la disparition de mon père. En 2016, ma motivation n’était pas au rendez-vous …

Une participation oui mais avec quel thème ?

Après seulement quelques minutes de réflexion, j’ai décidé de vous parler de tout ce qui a trait à la succession de mes ancêtres, je vous ferais donc découvrir les déclarations de successions, les testaments ou autres donations partages de mes ancêtres du 19^ème siècle.

Le 1^er juin, arrive à grand pas et je n’ai donc à l’heure actuelle rédigé aucun de mes billets, mais ayant déjà tous les documents, il ne me reste plus qu’à m’organiser et à m’atteler à la rédaction. J’espère pouvoir, avec cette décision tardive de participation, tenir la « route » et vous faire partager ce qui me plait dans la généalogie c’est-à-dire découvrir nos ancêtres à travers de multiples sources et non pas se cantonner à leur Etat-Civil (les fameuses 3 dates NMD et/ou BMS).

En attendant, je vous propose de lire (ou relire) mes billets des ChallengeAZ 2014 et 2015 en allant sur la page de mon blog consacrée audit ChallengeAZ : http://ponfred.blogspot.fr/p/challengeaz.html

Je vous dis donc à très vite ...

Mes collatéraux du 19ème siècle disent merci à FILAE

Depuis le 5 décembre, comme nombre de généalogistes, j'ai profité de l'accès gratuit à FILAE (ex Généalogie.com) pour compléter les "trous" de ma généalogie.

Ces "trous" n'étant que collatéraux puisqu'aucun acte d'Etat Civil de mes ancêtres ne me manquent pour le XIXe siècle, hormis le décès de mon aïeul André PATEAU, sosa 74, dont je vous ai parlé dans le billet "les divorcés de l'an XII".

Grâce à FILAE j'ai donc pu retrouver la trace de collatéraux jusque là introuvable.

Sur mon billet intitulé "mes épines collatérales" j'avais mis en avant mes 4 épines collatérales existantes encore pour les 5ème et 6ème générations, avec FILAE je pensais pouvoir résoudre les deux plus anciennes : MARTINEAU Louis Pierre et BIRON Baptiste Pierre, malheureusement, pour le premier beaucoup trop d'homonymes pour pouvoir faire une recherche et pour le second aucun décès retrouvé non plus ...

Alors je me suis lancé sur la génération précédente, la 7ème, sachant que mes ancêtres de cette génération là ont enfanté de 1775 à 1825 pour le côté paternel et de 1779 à 1853 pour le côté maternel. Ayant encore de quelques collatéraux de cette génération là sans autre acte que celui de leur naissance.

Voici donc les collatéraux pour lesquels j'ai retrouvé trace, soit simplement le décès ou plus encore de leur mariage à leur décès.

• BOURON Charles Joseph, 
• fils du second mariage de BRIAND Louise (1776-1814) sosa 75.
• né le 16 décembre 1811 à Commequiers (85).

Jusque lors je savais que Charles avait épousé ANGIBAUD Louise (née en 1812) en 1837 à St Christophe du Ligneron (85), commune natale de Louise où Charles était domestique. J'avais consulté les TD jusqu'en 1892 sans aucun succès pour retrouver son décès ainsi que celui de son épouse.

Avec FILAE, j'ai retrouvé Charles tout simplement sur la commune voisine à Challans, où il décède prématurément le 13 mars 1846 à 34 ans ! Sa veuve, quant à elle, décède de nombreuses années après le 20 juin 1889 sur une autre commune voisine, Bois de Cené.

• BIRON Rose Félicité, 
• fille de Jacques (1732-1795) et de RANSIN Rose (1750-1806), sosas 88-89.
• née le 2 février 1789 à St Hilaire de Riez (85)

La dernière trace de Rose datait de la déclaration de succession de sa mère en 1807, elle avait alors 18 ans et vivait chez sa soeur aînée à St Jean de Monts, commune voisine.

FILAE me donne le mariage de Rose en date du 20 septembre 1815 sur la commune de St Gilles sur Vie, autre commune limitrophe. Ce jour là elle épouse JOUSSELAIN Olivier, un militaire de 40 ans natif du Maine et Loire. Ensuite, là c'est certain que je n'aurai pas trouvé seul son décès, puisque Rose meurt à Paris !! Elle y décède le 20 janvier 1871 dans le 10ème chez sa fille !!

Si loin de sa Vendée natale, il m'aurait fallu un temps certains pour la retrouver ....

• CHARIER Marie-Anne, 
• fille du premier mariage de THIBODEAU Elisabeth (1757-1806), sosa 97.
• née le 1er janvier 1781 à la Ronde (17)

Comme pour la précédente, la dernière trace de Marie-Anne datait de la déclaration de succession de son beau père en 1812, où elle est citée mais aucune mention de domicile ni d'union.

FILAE me donne le mariage de Marie-Anne sur la commune de Nuaillé d'Aunis (17) en date du 31 octobre 1803, avec AUDRU Barthélémy un postillon de 34 ans natif de la Vienne. Ayant vécu toute leur vie à Nuaillé, je trouve facilement le décès de Marie-Anne le 3 avril 1857, trois ans après celui de son mari.

• MITTARD  Anne, 
• fille de François (1796-1866) et de GAUTRON Jeanne (1797-1884), sosas 102-103.
• née le 8 avril 1827 à Liez (85)
• mariée dans cette même commune en février 1849 avec GAUTRON François (1821+1871). 

Après son veuvage, la dernière trace d' Anne est celle du recensement de population de 1872, là elle vit toujours à Liez avec ses enfants Eugène 21 ans et Augustine 11 ans. Pour celui de 1876, plus aucune trace d'Anne sur la commune de Liez,

FILAE trouve la trace d'Anne à quelques kilomètres de là, sur le département limitrophe des Deux-Sèvres sur la commune de Coulon, où elle décède chez sa fille le 2 juin 1893. Son gendre déclare son décès.

Voilà ce qui l'en est pour la 7ème génération, j'ai bien sur aussi complété les collatéraux avec quelques mariages et surtout des décès pour les générations 8 et 9 ...

Avec l'entrée de ces nouvelles informations, il ne me reste plus sur ma 7ème génération que 10 collatéraux sur 172 sans devenir après leur naissance ou la succession des parents ...

Ysabelle SORIN, un #RDVAncestral au 16ème siècle

Aujourd’hui pour le RDV ancestral de novembre j’ai fais le choix d’aller à la rencontre de mon aïeule la plus ancienne pour laquelle j’ai retrouvé l’acte de baptême.

Cette aïeule est ma sosa 18027 à la 15ème génération du côté paternel de mon ascendance, Ysabelle SORIN alias Yzabeau.

Pour ce RDV ancestral avec toi Ysabelle, je dois me rendre à Challans en Vendée, mettre en route la machine à remonter le temps, traverser quasiment 5 siècles et m’arrêter  sous le règne du roi François 1er, le 20 du mois d’avril de l’année 1534, je te trouve là en l’église Notre Dame de ce bourg du nord-ouest du Bas Poitou.

Extrait d'une carte du Poitou

Ce jour-là, c’est le jour de ton baptême, tu es sans doute née depuis peu de temps, tu es la fille de Guillaume SORIN et de Gillette COUTANCEAU, ton acte de baptême sera rédigé en latin par le prêtre, ton prénom latinisé est donc Ysabella et celui de ta mère Egidie. Tes parents ont environ la trentaine et tu as déjà un grand frère de 3 ans, Denis. Tu auras au moins une petite sœur en 1537, Pétronille alias Perrine. Pour te tenir sur les fonts baptismaux, pas moins de 4 marraines et 2 parrains.

Tes marraines : Bonnaventura BRUNETEAU, Ysabella DUPREAU épouse de Bonnaventure BRUNETEAU et enceinte de quelques mois, Anne BAUDET ta cousine germaine et nièce de ta mère, et Marie BODARD. Jehan BRIEND et Emeuri GARREAU seront quant à eux tes parrains.

Baptême en latin d'Ysabelle, source AD85 en ligne

Toi Ysabelle, le nouveau-né que l’on baptise aujourd’hui dans cette église, tu seras prénommé dans la vie courante Yzabeau et après ton mariage vers tes 17 ans dans cette même église avec Simon BRIEND tu donneras naissance à environ une douzaine d’enfants, ta première née en 1552 portera le prénom de ta mère et d’année en année d'enfant en enfant, ceux que j’ai retrouvé après Egidie, viens Marie en 1557, Simon en 1558, Gillette en 1561, Etienne en 1564, Pierre en 1566, Charles en 1568, Marie en 1570, puis un autre Pierre en 1573 et ton dernier né Collas voit le jour en 1575, tu auras alors 40 ans … de tes enfants, je n’ai retrouvé que trois qui se marieront, mon aïeule Gillette (dont j’ai déjà parlé lors du challengeAZ de 2015), et tes deux derniers fils Pierre et Collas.

Beaucoup de lacunes dans mes connaissances sur ta vie Izabeau, ton environnement et la façon dont une femme pouvait vivre en ce XVIe siècle dans cette paroisse de Challans.

Vivras-tu dans le bourg de la paroisse ou dans un hameau à l’écart ? 

Quelle profession exercera ton époux Simon, artisan ou laboureur ? 

Assisteras-tu au mariage de tes enfants ? 

Vivras-tu de longues années ou ta vie sera-t-elle courte ? 

As-tu laissé un bon souvenir à ton petit fils Denis pour qu’il prénomme sa fille Isabelle comme toi 79 ans après ta naissance ou est-ce un pur hasard ?

A toutes ces questions tu ne peux et je ne peux y répondre malheureusement …

Alors un jour, peut-être, je reviendrais vers toi, ce même jour, pour t’en dire plus sur ta vie future …