mardi 27 juin 2017

W comme WANTED "Tonton" François

Pourquoi donc ce titre ?

Il y a plusieurs mois j’ai fait la liste des épines collatérales qui me restaient dans les générations les plus proches de moi et aujourd’hui je me suis enfin penché sur le cas de PONTOIZEAU François, le frère de mon arrière grand-père (voici le billet le concernant).

Je suis donc parti à sa recherche dans le Lot et Garonne avec les informations verbales d’un de ses petits-fils.

Aux Archives Départementales d’Agen, j’ai consulté les tables des déclarations de succession correspondant à son bureau, celui de Penne d’Agenais, soit l’information du dernier domicile, Frespech, selon son petit-fils alors même que la mairie n’a aucun acte de décès à ce nom là.

Dans la fourchette de dates que j’ai, entre 1938 et 1950, bien entendu le bureau fut rattaché à celui de Villeneuve sur Lot en 1943. Mais aucune déclaration dans le bureau !

En même temps, je consulte tout d’abord la fiche matricule de ses 2 fils, seul un, l’aîné, François en possède une. Grâce aux domiciles successifs notés sur ladite fiche matricule, je consulte les recensements de population de St Robert en 1931 et 1936 où je retrouve François fils avec son épouse (pour laquelle je n’ai ni lieu et date de naissance, ni mariage) puis de 1954 à 1968 à Frespech les autres années étant lacunaires. Grâce aux recensements, je retrouve rapidement le lieu et la date de naissance de l’épouse de François, DUCLERCQ Elisabeth Marguerite en 1900 au Passage d’Agen, et en mention marginale le mariage dans sa commune natale en 1922. Par contre aucune trace du couple de PONTOIZEAU François père sur les recensements de Frespech !

La commune du Passage d’Agen étant une commune voisine d’Agen, un petit tour en mairie me permet d’obtenir l’acte de mariage de 1922 et là grosse surprise : le petit fils de François a du confondre son oncle François et son grand père François quand il m’a donné les informations, car François père est veuf en 1922 !
Mais j’apprends que les 2 François vivent à cette date sur la commune de Cauzac, voisine de Frespech.

Extrait de l'acte de mariage PONTOIZEAU-DUCLERCQ

Un petit tour dans le charmant petit village de Cauzac, où arrivant hors des jours d’ouverture (2 demi -journées par semaine) j’ai la chance et le plaisir de tomber sur une charmante dame qui était à la mairie et me voyant à la porte en train de regarder les horaires vient me demander ce que je cherche … De fil en aiguille, me voilà en train de consulter les registres d'Etat Civil et là autre surprise François est décédé dès 1923, bien avant la fourchette donnée de 1938 à 1950 !! 

Acte de Décès de PONTOIZEAU François Victor Mairie de Cauzac

Je retrouve sur la même commune l’année suivante en 1924 le mariage d’une des filles de François, Armandine, la seule dont je n’avais ni date et lieu de mariage … par contre malheureusement toujours pas de décès de l'épouse de François, BROSSARD Marie Louise Joséphine que je pensais décédée en la commune de Moncaut où vivait le couple en 1919, mais après vérification en fait ,elle est décédée en août 1912 à Challans en Vendée avant que son époux et sa famille ne partent, sa dernière fille n'avait pas 2 ans ...

Toujours est-il que j’ai enfin retrouvé le décès de « tonton » François, le tonton à la jambe de bois, sans n’avoir consulté sa déclaration de succession la source initialement prévue pour le retrouver …

Et voilà maintenant plus d’épines collatérales à la 5ème génération …

A SUIVRE ...

samedi 24 juin 2017

U comme enfant Unique

Dans mon ascendance, plutôt propice aux familles nombreuses, il faut remonter quelques générations pour trouver des cas d'enfant unique. Aujourd'hui donc avec la lettre U je vais vous parler de 2 de mes aïeules qui furent fille unique et pour rester dans mon thème du ChallengeAZ, qui est la succession de mes ancêtres, je vais aussi vous parler de la succession de leurs parents et de la leur.

La plus proche de moi est ma sosa 23 à la 5ème génération, MASSONNEAU Marie Madeleine. Elle était la grand mère maternelle de ma grand mère paternelle.

La seconde se retrouve aussi dans mon ascendance paternelle, JOLLY Marie qui est ma sosa 39 à la 6ème génération. Elle était l'arrière grand mère de mon grand père paternel.

  • MASSONNEAU Marie Madeleine
Fille de Pierre, Sosa 46 (1804 +1856), Laboureur puis journalier, 
et de GUYON Marie "Madeleine", Sosa 47 (1803 +1859). 
Enfant unique de Pierre et Madeleine. mariés depuis le 15 janvier 1833.
A sa naissance, ses père et mère étaient âgés de 29 ans et 30 ans. 

Née le 8 décembre 1833 dans la petite rue du bourg de Notre Dame de Riez (85). 

Marie et ses parents vivent toute l'enfance de Marie dans ladite petite rue.

Marie, alors domestique, épouse le 21 juin 1853 à l'âge de 19 ans, BIRON Jean-Louis, Sosa 22, jeune domestique dans la métairie de l'Etang, âgé de 27 ans. Concomitamment à ce mariage, Pierre, le père de Marie, et son gendre bâtissent une bourrine sur un terrain sablonneux de 12 ares que Pierre a hérité de son père sis au Creux Jaune de ladite commune de Notre Dame de Riez à quelques centaines de mètres du bourg communal (je vous ai déjà parlé de ladine bourrine dans mon billet M comme Maisons). 

Carte postale d'une bourrine sur terrain sablonneux comme celle du Creux Jaune

Le couple de journalier s'installe donc par la suite dans la bourrine familiale du Creux Jaune, où Marie va mettre au monde 7 filles : 

1. Marie Eugénie
Née le 22 mars 1855

2. Marie Rose Hortense Adeline
Née le 31 août 1857 

3. Rose Joséphine Eglantine
Née le 5 décembre 1859 

4.  Angèle Adelina
Née le 21 février 1864 

5. Marie Eulalie
Née le 28 septembre 1868 et décédée le 26 octobre 1870 à l'âge de 25 mois. 

6.  Marie-Rose Hortense
Née le 11 juillet 1871

7. Marie-Rose Eulalie, Sosa 11
Née le 8 septembre 1874

Entre temps, Marie avait perdu son père en août 1856 et sa mère en novembre 1859. Etant fille unique elle hérite bien entendu de la bourrine familiale et de son jardin attenant ainsi que le mobilier estimé à 83 francs.

La famille étant très modeste les filles sont placées comme domestique dès l'âge de 10 ans. La famille est d'ailleurs dite "indigente et secourue par la charité" lors du recensement de population de 1872.
Par exemple, pour le recensement de population de 1876, seules les 2 dernières sont encore au Creux Jaune, pourtant aucune des aînées n'est encore mariée.

BIRON Jean-Louis meurt en février 1887 dans ladite bourrine à l'âge de 61 ans.

Quelques années passent et Marie décède à l'âge de 58 ans le 31 juillet 1892 chez sa fille Eglantine au lieu-dit le Turdeau près du Petit Beaulieu de la commune de St Hilaire de Riez (85). Le Turdeau se trouve à environ 1.5 km du Creux Jaune.

Après son décès, le pauvre mobilier de Marie est estimés à 15 francs !

Ses filles vendent vraisemblablement la bourrine du Creux Jaune peu de temps après...


  • JOLLY Marie

Fille de Denis Martin, Sosa 78 (1775 +1820), Laboureur, 
et de SIRE Marie, Sosa 79 (1781 +1830). 
Enfant unique de Denis et Marie mariés depuis le 16 février 1803.
A sa naissance, ses père et mère étaient âgés de 29 ans et 23 ans. 

Née le 11 janvier 1805 à Commequiers (85) dans le village de Villeneuve. 

Orpheline de père à 15 ans, elle hérite des biens de son père. Cette héritage se compose uniquement de biens meubles estimés à 84 francs.

La veille de ses 25 ans, Marie perd sa mère qui décède à 48 ans dans la métairie du Boiscolleau de la commune de Notre-Dame de Riez (85). La métairie du Boiscolleau est la maison natale de SIRE Marie, que sa famille exploite depuis de nombreuses années. Ladite métairie est distante de quelques mètres du village de Villeneuve, c'est la route qui délimite les deux communes ... 
De même que pour son père, Marie reçoit en héritage les biens meubles de sa mère estimés à 110 francs.

La même année 1830, elle se marie le 21 septembre à Notre Dame de Riez (85) avec GUERINEAU Pierre, âgé de 28 ans, bordier de son état.

4 enfants sont nés de cette union, tout d'abord les 2 premiers à Notre Dame de Riez :

1. Pierre Simon
Né et décédé le 18 février 1832

2. Pierre Laurent
Né le 7 août 1833

Vers 1835, le couple prend en charge une borderie sur le village du Vigneau sur la commune de Commequiers (petite anecdote : près de 90 ans plus tard l'arrière petit fils du couple et son épouse, mes grands parents paternels PONTOIZEAU Marcel et DUPOND Léonide loueront aussi une maison au Vigneau entre 1923 et 1927, j'aime à pense que ce fut la même maison !)

3. Adelle Clara
Née le 24 août 1836

4. Marie Eléonore, Sosa 19
Née le 14 juin 1838 

Le 9 octobre 1839 GUERINEAU Pierre meurt à l'âge de 37 ans. Marie et ses trois enfants quittent le Vigneau et s'installent dans une masure dans le village voisin de la Charreau près du Grand Village.

C'est là que quelques années plus tard, Adelle Clara décède le 29 novembre 1846 à l'âge de 10 ans. 

Marie meurt à 50 ans le 5 décembre 1855 dans sa masure de La Charreau. 

Elle laisse à ses 2 enfants, Pierre 22 ans et Eléonore 17 ans, tous les 2 domestique, des biens mobiliers estimés à 87.70 francs ...

Les lieux de vie de JOLLY Marie,
extrait google maps 2017


Voilà mes deux seuls cas de fille unique de mon ascendance.

A SUIVRE ...

vendredi 23 juin 2017

T comme les Testaments de Jacquette AUGER

Avec la lettre T, aujourd'hui je vais vous parler, non pas du testament mais des testaments de mon aïeule Jacquette AUGER (1734+1815), sosa 411 à la 9ème génération.

 


Tout d'abord voici un biographie succincte de Jacquette :

Fille de René (1696 +1754), Vigneron, 
et de DURANDEAU Jacquette (1702 +1779). 
Cinquième enfant de René et Jacquette

Née le 9 avril 1734 à Ste Radégonde la Vineuse (85). 

Alors qu'elle est domestique sur la ville de Fontenay le Comte, elle se marie le 28 octobre 1762 à dans la paroisse Notre-Dame à l'âge de 28 ans, avec BAUDICHET Charles Auguste (1731+1775), marchand cocassier et voiturier de la paroisse de Maillezais (85).

Le couple s'installe donc à Maillezais 6 enfants y naissent : 

1. Charles François
Né le 30 juillet 1763 (décédé à une date inconnue mais avant sa mère)

2. Marie Claire, Sosa 205 (dont j'ai parlé dans mon billet B comme BAUDICHET Marie-Claire)
Née le 11 février 1765
Mariée le 27 octobre 1790 à Liez (85) avec MITTARD Jacques, Sosa 204. 
Décédée le 15 septembre 1800 à Liez à l'âge de 35 ans. 

3. René Charles
Né le 19 novembre 1766 et décédé le 18 octobre 1768 à l'âge de 23 mois. 

4. Marie-Anne
Née le 14 octobre 1768 et décédée le 16 octobre suivant à l'âge de 2 jours. 

5. Jeanne
Née le 25 janvier 1770 et décédée le 26 janvier suivant à l'âge de 1 jour. 

6. Marie
Née le 8 avril 1771 
Mariée le 9 novembre 1796 à Liez (85) avec FAVARRE Pierre
Décédée le 8 avril 1837 à Liez le jour de ses 66 ans. 

Vers 1772, le couple quitte Maillezais et s'installe sur la petite paroisse voisine de Liez.

leur dernier enfant y voit le jour :

7. Pierre
Né le 4 novembre 1773 et décédé le 13 mai 1783 à Liez à l'âge de 9 ans. 

BAUDICHET Charles meurt prématurément en juin 1775 à 43 ans.

Encore jeune, Jacquette épouse en secondes noces le 4 février 1777 à Liez à l'âge de 42 ans, GROYER André, une jeune homme de 33 ans !

Les années passent, et suite au décès de son dernier fils en 1783, sur ses 7 enfants qu'elle a mis au monde Jacquette n'a plus que 2 filles, Claire l'aînée et Marie

En 1790, Claire se marie avec MITTARD Jacques.

Durant l'an IV de la République (septembre 1795 à septembre 1796), l'époux de Jacquette, André, meurt à une date inconnue son décès est constaté l'année suivante !

En novembre 1796, c'est la seconde fille, Marie qui convole en justes noces avec FAVARRE Pierre.

En septembre 1800, Jacquette a la tristesse de perdre sa fille aînée, qui décède à 35 ans laissant 2 orphelins : Marie, née en 1794 et François né en 1796.

Une quinzaine d'années passe et Jacquette atteint l'âge canonique pour l'époque de 80 ans.
A l'été 1815, alors qu'elle a maintenant 81 ans, Jacquette décide de faire son testament et le 10 juillet, Me Bouhier notaire à Maillezais vient prendre ses dernières volontés chez elle dans le bourg de Liez.

Par le biais de son testament Jacquette donne la moitié de tous ses biens à son petit fils MITTARD François et elle indique vouloir que son autre petite fille MITTARD Marie n'apporte aucun obstacle à ladite décision. En outre, elle déclare devoir à son petit fils la somme de 220 francs, argent qu'il lui a prêté pour vivre étant à plusieurs reprises dans le besoin.

Quelques jours passent et Jacquette fait de nouveau appel à Me Bouhier pour lui dicter un second testament !

Le 14 août, ledit notaire est de nouveau chez Jacquette et cette fois ci, elle donne à sa fille survivante Marie, pour les bons soins qu'elle lui apporte dans la grande maladie, la totalité d'une rente annuelle et perpétuelle qu'elle a depuis vendémiaire de l'an IX avec ANNEREAU Pierre, et ses héritiers, de la commune natale de Jacquette, Ste Radégonde la Vineuse, pour l'exploitation de diverses terres, verger et vignes sur ladite commune (sans doute l'héritage familiale de Jacquette), à savoir :
  • une somme de 18 francs, 
  • ainsi qu'un boisseau de pommes, estimé 7 francs, 
  • et 2 matures de châtaignes, estimées 50 centimes.
Cette rente est dû à chaque St Venant soit le 21 mai.

Jacquette donne aussi à sa fille, la somme de 26 francs que lui doit le nommé CORNARDEAU Julien du village de la Ragée de Liez.

Par le biais de ses 2 testaments, Jacquette vient purement et simplement d'évincer sa petite fille de sa succession ...

Seulement 3 jours après ce dernier testament, Jacquette s'éteint chez elle ...

Le 10 février 1816, son petit fils et son gendre viennent à Maillezais faire la déclaration de succession de Jacquette et déclarent les éléments de ses 2 testaments. La part du mobilier de Jacquette qui revient à MITTARD François est estimé à 100 francset BAUDICHET Marie reçoit en plus des éléments cités dans le testament de sa mère une partie du mobilier estimée à 20 francs.

Voilà donc l'histoire des 2 testaments de mon ancêtre Jacquette AUGER.

A SUIVRE ...


jeudi 22 juin 2017

S comme Société agricole

Aujourd'hui, avec la lettre S, je vais vous parler de mes ancêtres PONTOIZEAU et de leur société agricole familiale.

La Société Agricole PONTOIZEAU voit le jour le 1er janvier 1864 par un acte notarié chez Me Herbert à Challans (85).  



Cet acte indique que plusieurs membres de la famille PONTOIZEAU créent ladite société pour exploiter la métairie du Caillou Blanc sise au village des Chênes de la commune de Challans. Auparavant la famille exploitait la métairie voisine du Ballon.

extrait d'une carte de 1887

Voici donc les protagonistes qui exploiteront et vivront dans ladite métairie du Caillou Blanc :

PONTOIZEAU Louis, né en 1809, mon sosa 32, et sa troisième épouse, JOLLY Marie, née en 1812. Le couple est uni depuis peu, le 4 novembre précédant la formation de la société. (Marie est veuve et son fils Jean-Louis épousera dans 2 ans Henriette la fille de Louis !).

et les 4 enfants de Louis, nés de son mariage avec mon aïeule HUGUET Marie-Anne, décédée depuis 1842 :

  1. Jean-Baptiste Louis dit Jean-Louis ou simplement Louis, né en 1832, mon sosa 16, époux depuis 1856 de MARTINEAU Marie-Rose, née en 1831. Le couple a au 1er janvier 1864 3 enfants :
    • Jean Louis, né en 1857
    • Auguste, né en 1861
    • Marie-Rose, née en 1862
  2. Auguste, né en 1834, encore célibataire
  3. Marie-Rose, née en 1838, aussi célibataire
  4. Henriette, née en 1842, célibataire.
Plusieurs articles définissent la société :
  1. Création pour l'exploitation de ladite métairie du Caillou Blanc
  2. PONTOIZEAU père est le chef et administrateur 
  3. La durée de la société est illimitée, seul le décès de PONTOIZEAU père mettra fin  à ladite société. Le départ ou décès des autres membres n'entraîneront aucun changement.
  4. chaque membre y apporte ses biens meubles ainsi que son travail. Si un des enfants quitte la société, ses biens y resteront.
  5. tous les membres de la société seront nourris, vétus, chauffés et soignés par la société tout le temps de leur présence dans ladite société.
  6. la société est fondée aux proportions suivantes : le couple fondateur pour 4/16 et les enfants pour 12/16 à part égale.
  7. en cas de départ ou décès des enfants PONTOIZEAU, eux ou leurs héritiers pour la valeur de leurs biens resteront néanmoins dans la société jusqu'au décès de PONTOIZEAU père.
Cette acte est rédigé en présence des 3 fils de JOLLY Marie :
  • Jean
  • Alexis
  • Jean-Louis, tous les trois domestique sur la commune.
Voici donc au 1er janvier 1864, la communauté familiale PONTOIZEAU établie en société agricole en bonne et due forme.

En août 1874, le couple PONTOIZEAU-JOLLY fait une donation entre époux puis le mois suivant, Louis meurt. La société est donc de fait dissoute.

Entre temps la communauté familiale avait évoluée car dès février 1864, Marie-Rose s'est mariée et a quittée la société. 
En 1866, Henriette avait épousé le fils de JOLLY Marie, PERROCHAUD Jean-Louis qui intégrera la communauté.
En 1869, c'est Augustin qui part après son mariage.
De nombreuses naissances eurent lieu dans ladite métairie du Caillou Blanc, en effet MARTINEAU Marie-Rose l'épouse de Louis, donne naissance à Jean en 1865 (mon arrière grand père) et François en 1868. Et Henriette met au monde 4 enfants entre 1866 et 1873.


Le 20 septembre 1874, suite au décès du patriarche, toute la famille se retrouve devant Me Herbert pour faire les comptes :
  • tous les biens meubles de la société sont donnés à PONTOIZEAU Louis et PERROCHAUD Jean-Louis à part égale, à l'exception des points suivants :
    • le dit PERROCHAUD reste propriétaire d'un pétrin, une table et un coffre ainsi qu'un billet à ordre de 69 francs (datant d'août 1869, date du départ d'Auguste de la société)
    • le dit PONTOIZEAU reçoit 80 francs dont 30 sur le billet à ordre cité ci dessus.
  • Auguste devra recevoir 214.80 francs, 100 francs dans 1 an et le reste dans 2 ans.
  • Marie-Rose représentée par son époux PEIGNE Louis reçoit immédiatement 9.80 francs.
  • la veuve PONTOIZEAU, JOLLY Marie reçoit 151.70 francs.

Même après la dissolution de la société agricole PONTOIZEAU la communauté familiale continue d'exploiter la métairie. D'autres enfants voient le jour dans le couple PERROCHAUD-PONTOIZEAU entre 1874 et 1877.

En 1877, JOLLY Marie meurt.
Dans la communauté, les deux couples PONTOIZEAU-MARTINEAU et PERROCHAUD-PONTOIZEAU exploitent encore la métairie jusqu'en 1880, année du décès d'Henriette et du départ de son époux avec leurs enfants.

L'année suivante, c'est MARTINEAU Marie-Rose qui décède, un an après c'est Louis qui s'éteint en octobre 1882 à l'hôpital de Challans.

A cette date, à la métairie du Caillou Blanc, ne reste plus que les 4 derniers enfants, Auguste 21 ans, Marie-Rose bientôt 20 ans, Jean 17 ans et le petit dernier François 14 ans. Tous partirons comme domestique dans les environs ...

A SUIVRE ...

mercredi 21 juin 2017

R comme Rente viagère

Lorsque nos ancêtres faisaient par anticipation le partage de leurs biens par une donation de leur vivant, souvent ils conditionnaient cette donation à une rente viagère qui leur permettait de continuer à vivre de la même façon lorsqu'ils n'avaient pas garder l'usufruit de leurs terres.

Aujourd'hui donc avec la lettre R comme Rente viagère, je vais vous donner un cas parmi mes ancêtres, le couple MAJOU Jacques (1796+1862) et HILLEAU Marie-Rose (1801+1883), mes sosas 104 & 105 à la 7ème génération, qui firent une donation-partage en septembre 1861 assortie à une rente viagère.



Lors de cette donation le couple a 4 enfants :
  • André (1820+1897)
  • Pierre (1824+1903), mon ancêtre
  • Rose Françoise (1835)
  • Marie Rose (1839+1913)
Et possède deux maisons mitoyennes dans le village de la Forêt de la commune de la Réorthe en Vendée, que Marie-Rose a héritée de ses parents à la fin des années 1830, ainsi que plusieurs terres sur ladite commune :
  • le champ Chaillon de 52.20 ares
  • la vigne dite la Brejonnée de 5.20 ares
  • le champ de la luzerne de 16.40 ares
  • le champ de la Brejonnée de 16.20 ares
  • la vigne à la Noue des Gâts de 15.05 ares
  • le champ des Avenants de 19.48 ares
  • la vigne au fief du Beugnon de 6.60 ares
  • la vigne au fief du Genet de 4.80 ares
  • une terre au ténement des Fruches (sur la commune voisine du Simon la Vineuse) de 8.52 ares
  • le champ du chêne de 20.20 ares
  • le champ du chemin de la place de 8.42 ares
  • le champ de la vergnaie de 11.20 ares
  • la vigne de la Noue des Gâts de 15.80 ares
Le couple ne garde l'usufruit que de la maison qu'il occupe.

En contre partie, il demande donc à leurs 4 enfants une rente viagère chaque 29 septembre à partir de 1862 dont voici le détail :
  • 9 hectolitres de blé-froment
  • 80 francs argent
  • 2 hectolitres 20 litres de vin blanc de pays
  • 100 fagots de bois de chauffage
  • 100 fagots de bois de fournil
Cette rente diminuera de moitié au décès du premier mourant pour le blé et l'argent, bizarrement pas pour le vin !

Voilà pour la rente viagère de mes ancêtres Jacques et Marie-Rose. Mais Jacques n'en profiteras pas car il décède en mars 1862 ! Sa veuve elle en profiteras une vingtaine d'années, elle sera d'ailleurs désignée comme rentière sur les recensements de population ...

A SUIVRE ...


mardi 20 juin 2017

Q comme la magnifique série Q

Aujourd'hui, je vous parle du Q comme la série Q dite des Domaines, Enregistrement et Hypothèques.

Magnifique série pour les généalogistes qui veulent en savoir plus sur leurs ancêtres au delà de leur Etat Civil.



Cette série commence dès 1790 et rassemble les domaines nationaux pendant la période révolutionnaire ainsi que les archives de la direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre après sa création comme je vous en ai parlé dans mon billet A comme Administration de l'Enregistrement

Cette série est divisée en sous-séries (selon les dépôts d'archives les sous-séries ne sont pas dans le même ordre) : 

Sous-série 1 Q Domaines nationaux

Les biens nationaux sont tous les biens mobiliers, immobiliers et fonciers saisis par la nation et mis en vente à son profit.
On distingue deux types de biens nationaux :
- les biens de première origine qui proviennent pour l'essentiel des biens du clergé.
- les biens de seconde origine qui proviennent du séquestre des biens des émigrés.

Grâce à la vente des biens nationaux, le nombre des propriétaires terriens double entre 1789 et 1815. Ces ventes ont entraînés un grand bouleversement social.

Sous-série 2 Q Domaine (période postérieure à la Révolution française)

Sous-série 3 Q Enregistrement

Les droits d'enregistrement créés en décembre 1790, font suite aux droits de contrôle et d'insinuation qui existaient sous l'Ancien Régime, et donc les registres de formalité prennent le relais des registres de contrôle des actes, classés en série C.

Une nouvelle classification voit la constitution de trois séries de registres différents : 
- actes civils publics (actes notariés), 
- actes sous-seing privé (dissociés à partir de 1799), 
- mutations par décès. 

    I. Les tables :

Elles existent depuis 1693 et sont classées avant la création de l'Enregistrement en série C comme précisé plus haut.
Une refonte est faite en janvier 1825 et réduit leur nombre. Les tables sous forme de volume sont supprimées en janvier 1866 et remplacées par un répertoire général : 
  • Les tables des contrats de mariage : jusqu'au 31 décembre 1865.
  • Les tables de successions :

    •  Trois types de tables existent jusqu'au 31 décembre 1824 : 
      • tables des extraits de sépulture et personnes réputées mortes après une longue absence, 
      • tables des inventaires après décès, 
      • tables des successions acquittées. 
    • Une table unique à partir de 1825 : la table des successions et absences.
  • Les tables des testaments : trois types de tables jusqu'en 31 décembre 1824, refondues en une seule jusqu'en 1865.
  • Les tables des vendeurs et acquéreurs. 
    • Quatre types de tables existent de la fin du XVIIIe siècle jusqu'en décembre 1824 : 
      • tables des vendeurs et anciens possesseurs, 
      • tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 
      • tables des partages, 
      • tables des copartageants. 
        • Deux tables subsistent jusqu'en 1865 : 
          • table des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 
          • table des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Les tables des baux : elles subsistent jusqu'en décembre 1865.
  • Sommiers et répertoires. 
    • Le répertoire général des enregistrements et déclarations, ouvert en janvier 1866 remplace les autres tables sauf celle des successions et absences. Dans ledit répertoire chaque individu dispose, à partir du premier acte qu'il passe, d'une case où sont inscrits tous les actes qu'il va passer par la suite. 

    II. Les registres
  • Les actes civils publics. 
Ils prennent en 1790 la relève du contrôle des actes de notaires établis par édit de 1693.
Ils comportent la nature de l'acte, les noms des parties, du notaire ou de l'administration et donnent donc accès aux actes notariés.
  • Les actes sous-seings privés. 
Ces registres comportent une variété d'actes : billets à ordre, affiches et insertions d'annonces, lettres de change, pouvoirs et commissions, soumissions, procurations, polices d'assurances, actes de société, inventaires de meubles, actes d'apprentissage, de tutelle, nominations, mais aussi : testaments, échanges, obligations, baux et quittances.
Les registres et baux d'immeubles contiennent les baux sous-seing privé, les déclarations de locations verbales et les mutations de fonds de commerce.
  • Les actes judiciaires. 

Sous-série 4 Q Hypothèques

Les conservations des hypothèques sont créées en 1795 et en 1798, une loi institue une conservation dans chaque chef-lieu d'arrondissement.

On trouve dans les registres des hypothèques tous les actes touchant à la propriété ; les actes sont transcrits intégralement ce qui permet d'accéder à tous les actes même ceux non déposés par les notaires ou encore ceux qui ont disparus !

Les Archives départementales possèdent deux types de documents : 
  • les registres des inscriptions des privilèges et hypothèques.
  • les registres des transcriptions des actes de mutations.

Voilà ce que je pouvais dire de la série Q, et j'espère que vous aurez la possibilité de vous pencher sur tous ses documents qui permettent de mieux "connaître" nos ancêtres ...

A SUIVRE ...

lundi 19 juin 2017

P comme Partage

Lors de la succession de nos ancêtres leurs biens pouvaient être divisés lors du partage entre tous les héritiers.

En effet, une terre pouvait être divisée en plusieurs ou même une maison, ce qui mettait en indivision les héritiers qui par la suite vendaient ou échangeaient leur part de ladite indivision.

Avec la lettre P comme Partage, aujourd'hui je vais vous montrer un exemple de partage assez singulier par la composition de la famille.



Tout d'abord le contexte familial :

Mon ancêtre REGNIER (ou REINIER) Louis, sosa 118, né en 1795 à Benet (85) et marié en premières noces avec MARTIN Marie-Anne, sosa 119. Le couple aura 9 enfants dont les 5 premiers morts en bas âge (dont 4 lors d'une épidémie à l'automne 1825). Marie-Anne meurt en 1842 à l'âge de 48 ans.

Louis se remarie en 1848 à l'âge de 53 ans avec une jeune femme de 25 ans, BAILLY Marie.
Ils auront une fille unique, Marie "Françoise" née en 1850.
En 1854, Françoise "Marie", la dernière fille de Louis et de feue Marie-Anne, âgée de 18 ans épouse le jeune frère de BAILLY Marie, Louis, né en 1825.

REGNIER Louis devient donc le beau-frère de sa propre fille !

En février 1859, les parents de Louis et Marie BAILLY, Jean et GENET Catherine, font une donation partage de leurs biens dont leur maison située sur le village du Bas des Eaux (et oui nous sommes dans le marais poitevin 😉 ) de la commune de Ste Christine (85) limitrophe de la commune de Benet. Lors de cette donation le frère et la soeur BAILLY deviennent propriétaire en indivision de la maison.

Alors même que REGNIER Marie, la fille et belle-soeur de Louis, est devenue elle même propriétaire en indivision d'une maison héritée de son grand père maternelle, MARTIN François, décédé en 1855, après diverses échanges et ventes avec ses autres frères et soeurs, dont son père avait acquis l'usufruit de son beau père MARTIN par acte notarié en 1846. Cette maison est située à la Meugne petit hameau de Benet.

Les deux couples décident donc de faire un échange de part de leur indivision pour prendre la part inverse et se retrouver propriétaire en totalité d'une maison !

Le couple REGNIER-BAILLY devient propriétaire de la totalité de la maison de la Meugne et le couple BAILLY-REGNIER celle du Bas des Eaux...



En 1862, REGNIER Louis donne la totalité de la maison (en partie rebâtie) à son épouse.

En 1866, REGNIER Louis meurt et l'année suivante BAILLY Marie se remarie avec un homonyme et cousin éloigné de son défunt mari, REGNIER Louis !

En 1873, la fille unique de BAILLY Marie et REGNIER Louis (mon ancêtre) meurt à l'âge de 22 ans, malgré son mariage en 1869, elle meurt sans enfant.

Quand BAILLY Marie meurt en 1888, elle laisse comme unique héritier son frère Louis !

Le couple BAILLY-REGNIER vit longtemps dans sa maison du Bas des Eaux et ils y meurent respectivement Louis en 1907 à près de 82 ans et son épouse Marie en 1924 à 88 ans.

A SUIVRE ...