mardi 18 septembre 2018

Archives Départementales de Vendée, cas concret de recherches au XIXème siècle : le cadastre

Pour le troisième chapitre du cas concret de recherches au XIXème siècle sur les Archives Départementales de Vendée en ligne, j'ai choisi de vous présenter le Cadastre.



Je vous invite, avant de continuer, à lire un billet que j'ai écrit sur les joies du voyage virtuel sur les terres ancestrales grâce au cadastre.

Sur le site des archives, tous les documents relatifs au cadastre ne sont pas en ligne, il faudra compléter vos recherches en salle de lecture avec les matrices cadastrales.

Présentation faite sur le site des archives de Vendée

« Établi à l'origine en 1807, sous l'impulsion de Napoléon (d'où son nom de cadastre Napoléonien), pour  permettre une répartition équitable de l'impôt foncier, le cadastre reste très  utile aujourd'hui pour la recherche historique. C'est en effet un véritable  état civil de la propriété foncière. Pour chaque commune, deux types de  documents sont dressés : les plans et les registres. On consulte notamment  les plans pour localiser une maison, et les registres pour retrouver le nom d'un  propriétaire et son patrimoine foncier.

C'est la collection des plans  napoléoniens qui est présentée sur ce site et qui constitue, il faut le  souligner, la première représentation foncière générale du département. Cette  collection de 6200 plans est la plus complète possible ; elle est  constituée de celle des Archives départementales  versée par les Services Fiscaux de l'Etat et complétée, en cas de lacune, par des  exemplaires communaux.

Deux  ensembles de plans sont à distinguer. Le premier jeu, appelé  « cadastre primitif », est établi entre 1811 et 1821 pour six cantons :  Bourbon-Vendée (aujourd'hui La  Roche-sur-Yon), Fontenay-le-Comte, Saint-Hilaire-des-Loges, Montaigu,  Moutiers-les-Mauxfaits et Luçon. Puis en 1821, les opérations cadastrales  commencent dans toutes les communes du département, y compris celles déjà  traitées (à l'exception du canton de Montaigu) car les plans sont jugés  déficients, et s'achèvent dans les années 1840. Le résultat de ces opérations  constitue le deuxième jeu de plans. »

Voici le détail et la présentation des divers documents du cadastre disponible en ligne sur la Vendée :

Les plans
  • Tableau d’assemblage : une vue d’ensemble de la commune avec les différentes sections (du 1/10 000 au 1/20 000) :
    • Le tableau d'assemblage représente la commune entière avec les limites des différentes sections et indication de la lettre (A, B, C…) et du nom qui les désigne : par exemple la section A1 du bourg. 
  • Feuilles de Sections : un découpage de la commune (généralement à l'échelle 1/1 000 à 1/2 500)
    • Le plan de chaque section se compose d'une ou plusieurs feuilles (A1, A2, B1…), où figure le périmètre de toutes les parcelles et leur numérotation. Chaque bien est désigné par sa lettre de section et son numéro de parcelle.
Les tableaux indicatifs de sections ou Etats de sections
  • Un tableau indicatif est rédigé pour chaque section.
  • Le tableau donne pour chaque section la liste des parcelles classées dans l'ordre de leur numérotation, et indiquent :
    • le nom du propriétaire,
    • le lieu-dit ou nom de la parcelle, 
    • la nature de la parcelle, 
    • la contenance, 
    • la classe et le revenu.
Liste alphabétique des propriétaires
  • la table alphabétique des propriétaires :
    • liste des noms des propriétaires présentant les numéros des parcelles qu’ils possèdent dans les différentes sections.
Les augmentations et diminutions
  • le tableau des augmentations et diminutions, c'est-à-dire un tableau annuel des modifications apportées aux parcelles :
    • Augmentations : construction et agrandissement des maisons. C'est donc avec ce document que l'on peut dater la construction d'une maison si elle a été bâtie après la confection du cadastre.
    • Diminutions : démolition de maisons, transformation de maisons en bâtiments agricoles, incorporation de parcelles à la voie publique.
Il existe aussi des relevés par nature de parcelle non bâties. Ces relevés n'ont, à mon envie, aucun intérêt particulier dans le domaine pur de la généalogie. Ils sont utiles dans des domaines statistiques.

De part l’échelonnement dans le temps de la confection du cadastre, il faut bien cibler vos ancêtres qui pouvaient être propriétaire à la date de confection du cadastre de la commune dans laquelle vous faites vos recherches.

Je rappelle ici que pour ce cas concret, j'ai choisi la famille de MAJOU Jacques (1798-1862) et de son épouse HILLEAU Jeanne dite Marie-Rose (1801-1883), du village de la Forêt de la Réorthe, mes ancêtres à la 7ème génération, numérotés 104 et 105 selon la méthode Sosa-Stradonitz.

Tous les actes de l'Etat Civil de la famille étant quasiment retrouvés, comme vous pouvez le voir sur les arbres ci dessous, et après avoir consulté les recensements de population de la commune de la Réorthe, et les déclarations de successions des principaux membres de la famille, nous allons maintenant rechercher l'emplacement et la nature des diverses parcelles possédées par la famille MAJOU-HILLEAU, sachant que lors de la confection du cadastre sur la commune de la Réorthe, en 1828, ce sont les parents de Marie-Rose qui étaient propriétaires, plus exactement son père, HILLEAU Pierre, comme nous avons pu le voir avec les déclarations de succession dans la chapitre précédent.


famille de Jacques

famille de Marie-Rose épouse de Jacques

Sur la page d'accueil du site des archives : http://www.archives.vendee.fr/



On clique sur l'onglet Consulter, 
le menu se déroule et nous cliquons sur archives numérisées.


De là, nous allons sur les fonds iconographiques et le 1er item : cadastre napoléonien.

Nous sommes maintenant sur la présentation faite par les archives que j'ai partiellement dupliquée plus haut.

Il suffit maintenant d'aller sur l'onglet : choisir une commune et de taper la première lettre de la commune de notre choix, faire défiler avant de la sélectionner.

Nous sommes maintenant sur la fiche de présentation de la commune de la Réorthe.
Pour consulter les documents relatifs au cadastre, nous cliquons sur consulter les plans de cette commune.


Là, nous découvrons le détail des documents consultables en ligne.
Comme je l'ai dit plus haut, le cadastre de la commune de la Réorthe a été confectionné en 1828.
La commune a 11 sections différentes :

  • 2 sections dite de Féole : A1 et A2
  • 2 sections dite de Libaud : B1 et B2
  • 3 sections dite de Menfray : C1, C2 et C3
  • 2 sections dite du bourg : D1 et D2
  • 1 section dite de la Forêt : E
  • 1 section dite de l'Aubraie : F
Il existe aussi un développement de la section A1.
Lorsque l'on connait le numéro de la parcelle dans la section, on peut connaître rapidement de quelle section il s'agit grâce à la colonne Parcelles qui indique les parcelles contenues dans ladite section.

Pour retrouver la liste des propriétaires, on doit aller directement sur la vue 283 comme indiqué dans la colonne Notes.


De là, on fait défiler les pages jusqu'à retrouver HILLEAU ou ILLEAU Pierre :


Ici, j'ai réalisé un montage pour avoir l'intitulé des colonnes.
On y apprend donc que Pierre était propriétaire de 16 parcelles sur la commune, 15 dans la section E et 1 dans la section F. Sachant, comme on l'a vu plus haut, que la section E est dite de la Forêt, tout cela semble être cohérent. Ensuite on y voit la contenance totale des parcelles et le revenu imposable desdites parcelles. Les deux dernières colonnes sont : articles de la matrice générale et loyers d'habitation.
Le numéro 40 apparaît dans l'avant dernière colonne, je ne sais malheureusement pas à quoi cela correspond sachant que tous les propriétaires n'ont pas de numéro ...
Dans la dernière colonne (même si l'inscription se trouve dans la pliure du registre) on y voit un 5, ce qui laisse a supposer que Pierre loue une de ses parcelles (d'habitation) et perçoit un loyer de 5 francs.

Avec cette liste de parcelles, il faut maintenant consulter les états de sections E et F pour connaitre la nature des parcelles. Ensuite on consultera les plans desdites sections pour localiser ces parcelles.

Comme nous l'avons fait pour la liste des propriétaires, en regardant sur l'analyse de la côte, on sait que l'état de la section E commence à la vue 132.


De page en page, on cherche les parcelles de Pierre, la première étant la 247 :


La parcelle E247 est donc une vigne de 4 ares 10 centiares, située dans une zone nommée le fief du Genet et que son revenu est de 33 centimes. La parcelle est en classe 2, ce classement sert pour les relevés par nature de parcelle non bâties dont j'ai parlé plus haut.

On continue de tourner les pages pour retrouver l'ensemble des parcelles de Pierre (ici j'en passe quelques unes pour aller directement vers les parcelles bâties).

Nous voilà aux parcelles E631, E634, E636 et E637 :


En détail :
E631 est un verger de 2 ares d'un revenu de 52 centimes.
E634 est un autre verger de 2 ares 20 centiares d'un revenu de 57 centimes.
E636 est une parcelle partiellement bâtie d'une contenance totale de 2 ares, comprenant une maison avec 2 ouvertures, bâtiment et cour. Le revenu imposable est de 4 francs pour la maison et 48 centimes pour le terrain.
De même, E637, est une parcelle partiellement bâtie d'une contenance de 40 centiares, comprenant maison avec 2 ouvertures, bâtiment et cour. Le revenue imposable est de 3 francs pour la maison et de 10 centimes pour le terrain.
Ces 3 parcelles se situent dans le village de la Forêt comme le montre le trait continu (sous entendu idem) de la 3ème colonne.

Après avoir relevé toutes les parcelles de Pierre, nous aurons une meilleure connaissance de son patrimoine, de sa maison et de la nature diverse de ses terres.

Pour information voici les autres parcelles, avec seulement leur nature, appellation et contenance :
- E422 un verger à la Luzerne pour 20 ares
- E576 une vigne au fief de la noue des gas pour 9 ares
- E588 une vigne au fief de la noue des gas pour 15 ares
- E734 un verger à la Forêt pour 2.80 ares
- E773 une terre à la Vergnais pour 6.30 ares
- E803 une terre aux Fruchets pour 9 ares
- E809 une terre aux Fruchets pour 21.50 ares
- E811 une terre aux Fruchets pour 2.60 ares
- E812 une terre aux Fruchets pour 50 ares
- E821 une terre aux Fruchets pour 18 ares
- F368 un pré à Loie Blanche pour 4 ares

A présent, nous pouvons consulter les plans de la section E et F pour localiser ces parcelles.
Et là, attention, il faut avoir de très bons yeux !!

Voici la section E :



L'analyse du cartouche permet de connaître l'échelle, le nom du géomètre et l'année de confection.


Les maisons, bâtiments et autres bâtis sont en rose sur les parcelles. Les ruines peuvent apparaître en jaune et les bâtiments publics (église par exemple) en bleus.
Certaines parties sont développées sur le même plan, ici par exemple la zone en rose à gauche nommée A est détaillée en bas à droite.
CONSEIL : faire très attention à l'orientation du plan : le nord n'est pas forcément en haut du document, ici on s'aperçoit que le nord se trouve à gauche légèrement vers le bas !
Une ligne du nord au sud est tracé sur l'ensemble de la section.


Il faudra donc réorienter les parcelles si vous voulez les retrouver sur un plan actuel (grâce à Géoportail par exemple) !

Voici un zoom sur les parcelles de Pierre sur le village de la Forêt délimitées en rouge (j'ai réorienté avec le nord vers le haut et le sud vers le bas) :



Dans cette dernière partie du cas concret consacré au cadastre, nous allons consulter les augmentations et diminutions des parcelles bâties pour voir si des modifications ont eu lieu sur les parcelles de Pierre jusqu'en 1914.
En effet, ces augmentations/diminutions concernent la période 1830 à 1914.
Nous savons par ailleurs, que sa fille Marie-Rose, qui sera propriétaire à la suite de ses parents est décédée en 1883.

La consultation est simple, il suffit de rechercher la parcelle ou les parcelles, année après année :


Le document se consulte assez rapidement et dans ce cas concret aucune modification apparente n'est notifiée.

Le dernier des documents du cadastre, les matrices cadastrales, n'étant pas accessibles en ligne, comme je l'ai mentionné plus haut, il vous faudra vous rendre aux archives pour compléter et boucler vos recherches sur le cadastre, chose faite pour ma part ...

Pour terminer et pour le plaisir, je vous montre, via une vue aérienne extraite de Google Maps, ce que l'on peut retrouver aujourd'hui à la Forêt sur ce secteur des parcelles :


Comme vous pouvez le voir de nombreuses constructions, dont les maisons et bâtiments de la famille ont aujourd'hui disparus. Il m'a fallu un certain temps pour appréhender l'espace actuel !

Et si comme moi, après avoir voyagé sur les terres ancestrales virtuellement via le cadastre, vous viens l'envie de découvrir sur le terrain lors de pérégrinations généalogiques ces dites terres, vous pourrez fouler les sols que vos aïeux ont jadis foulés .... comme j'ai pu le faire à la Forêt ...


Nous sommes arrivés à la fin de ce cas concret de recherches sur le cadastre.

En espérant que ce cas concret, au fil des chapitres, vous vient en aide, vous généalogistes vendéens, mais aussi aux autres bien sur !

Dans le prochain chapitre, je vous retrouverais pour suivre la famille MAJOU-HILLEAU de nouveau dans l'administration de l'enregistrement, avec les tables des vendeurs et des acquéreurs, pour approfondir nos connaissances sur les parcelles que nous venons de découvrir.

chapitre précédent : les déclarations de succession
chapitre suivant : les tables des vendeurs et acquéreurs


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